Sub-seção Pat - Cartas Patentes e nomeações
Zone d'identification
Cote
BR DFMRE RIO-AHI-SNEIB-MEIO-Pes-Pat
Titre
Cartas Patentes e nomeações
Date(s)
-
1822 - 1889 (Création/Production)
Étendue matérielle et support
Documentos textuais em suporte de papel.
Zone du contexte
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions de reproduction
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression
